Mentions légales

Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. Éditeur du site

Le site La Forfelaise est édité par :

Association La Forfelaise
Adresse : 398 rue James Wiese, 88430 CORCIEUX
Email : laforfelaise@gmail.com
Téléphone : 07 82 81 71 78

Directeur de la publication :
Le Président de l'association La Forfelaise

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Conception et réalisation

Conception et développement du site :

NetFactory
Site web : https://netfactory.fr

4. Propriété intellectuelle

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Les documents et archives historiques publiés sur ce site sont mis à disposition dans un but de préservation et de diffusion du patrimoine culturel local.
Toute utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

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  • Droit de rectification

  • Droit à l'effacement

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité des données

  • Droit d'opposition

Exercice des droits

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

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  • Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

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398 rue James Wiese
88430 CORCIEUX
Email : laforfelaise@gmail.com
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